MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site www.laudacieusecreations.com est édité par :

L’AUDACIEUSE
Micro-entreprise
Responsable : Claire Emmanuelle ROY
Adresse : 9 rue des Boileaux, 13380 Plan de Cuques, France
E-mail : maison@laudacieusecreations.com
Téléphone : non communiqué

SIRET : 993 886 241 000 13
Numéro de TVA intracommunautaire :TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI)

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor
Ottawa, ON K2P 2L8
Canada

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de L’AUDACIEUSE, sauf mention contraire. Toute reproduction, exploitation ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

4. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

5. Responsabilité

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.